1. Inscription au programme

Pour commencer le processus d'inscription, Vous devez Nous soumettre un Formulaire d'adhésion au Programme via notre Site. Nous examinons ensuite votre demande d'adhésion, selon les critères objectifs définis ci-dessous, avant de Vous notifier de notre acceptation ou refus de ladite demande. Les Sites que Nous considérons comme incompatibles avec le Programme comprennent, entre autres, les Sites qui :

• présentent un contenu sexuellement explicite ;
• incitent à la violence ;
• incitent à la discrimination qu'elle soit basée sur la race, le sexe, la religion, la nationalité, l'invalidité, l'orientation sexuelle ou l'âge ;
• incitent ou font la promotion de toute activité illégale ;
• ne respectent pas les droits de la propriété intellectuelle.

Peuvent participer à ce Programme les personnes jouissant de leur pleine capacité juridique conformément à la loi applicable. A titre d'exemple, les personnes mineures ne peuvent participer à ce Programme.

Même si votre demande d'adhésion est rejetée, Vous pourrez la soumettre à nouveau à tout moment sous réserve de prendre en compte les causes du rejet initial. Vous devez aussi noter que si Nous acceptons votre demande d'adhésion et que par la suite votre Site se révèle incompatible avec le Programme selon les critères ci-dessus définis, Nous pourrons mettre fin à cet Accord conformément aux dispositions de l'Article 11 ci-dessous.

2. Les liens sur votre Site

Afin d'assurer le suivi de votre participation, de Vous informer et calculer le montant exact de la Rémunération, Nous Vous fournissons des formats de liens "taggés" à utiliser pour tous les liens établis entre votre Site et le Site Cliquojeux.com. Vous devez Vous assurer que chacun des liens existant entre votre Site et le Site Cliquojeux.com utilise correctement ces formats de liens spéciaux. Les liens vers le Site Cliquojeux.com installés sur votre Site en vertu de cet Accord et qui utilisent correctement ces formats de liens spéciaux sont désignés sous le nom de "Liens Spéciaux". Une fois admis à participer au Programme, Vous pourrez mettre en place les Liens Spéciaux suivants vers le Site Cliquojeux.com :

Lien général vers la page d'accueil de Cliquojeux.com : Vous installerez sur votre Site un Lien Spécial général vers notre page d'accueil à http://www.cliquojeux.com. La présentation, le contenu et la disposition des éléments visuels et Liens Spéciaux se fera comme suit : Vous Vous engagez à présenter un Lien général à la page d'accueil de Cliquojeux.com durable ("non rotatif") et visible sur un écran 640 x 480 vers la page d'accueil http://www.cliquojeux.com.

Une modification de l'adresse URL de votre Site n'entraînera aucune modification de cet Accord sans préjudice des droits et obligations issus de cet Accord qui resteront inchangés. Vous ne percevrez de Rémunération que pour l'activité provenant directement de ces Liens Spéciaux. Nous déclinons toute responsabilité pour tout dommage direct ou indirect résultant du défaut d'utilisation, intentionnel ou non, des Liens Spéciaux de votre part, ainsi que pour toute réduction des montants qui auraient dû" Vous être payés en vertu de cet Accord qui en résulterait.

Vous reconnaissez qu'en adhérant au Programme Partenaire et en plaçant l'un des Liens définis ci-dessus sur Votre site, Nous serons amenés à recevoir des informations de la part ou au sujet des visiteurs de Votre Site ou des communications entre Votre Site et ces visiteurs. En adhérant au Programme Partenaire, Vous Nous consentez de manière inconditionnelle et Nous autorisez à accéder, à recevoir, à stocker, à utiliser et à dévoiler tout ou partie de ces informations, dans le respect de Notre politique et de Notre procédure relative à la protection des données personnelles

À l'exception de la licence consentie à l'article 9 ci-après, ce contrat ne Vous accorde aucun droit de propriété intellectuelle pouvant porter notamment sur les Liens Spéciaux, les formats de liens, les spécifications techniques, les graphismes ou pouvant porter sur le nom de domaine Cliquojeux.com.

De plus, Vous reconnaissez que Nous (et nos Affiliés) pourrons être amenés à examiner ou contrôler (de manière manuelle ou automatique) Votre Site en vue de s'assurer de la qualité et de la fiabilité des Liens Spéciaux sur Votre Site (par exemple, en vue de détecter des liens cassés ou qui ne fonctionnent pas, des liens vers des produits qui sont épuisés ou qui ne sont plus disponibles, etc.). Vous acceptez que Nous (et nos Affiliés) puissions prendre de telles mesures et que Vous n'essaierez pas d'empêcher ou de gêner ces examens ou ces contrôles. Enfin, Vous reconnaissez et acceptez que Vous : (a) n'afficherez pas ou ne référencerez pas sur Votre Site une marque ou un logo d'un vendeur tiers du Site Cliquojeux.com ; (b) utiliserez les données, images, textes, ou toute tout autre information fournies par Nous ou figurant sur Notre Site en relation avec ce contrat (" Contenu ") de manière licite et seulement dans le cadre de l'exécution des présentes ; (c) ne modifierez pas ou n'altèrerez pas le Contenu composé d'images graphiques sauf pour le redimensionner ; (d) ne modifierez pas le Contenu composé de textes, sauf pour réduire sa longueur ; (e) ne vendrez, distribuerez, sous-licencierez ou transférerez aucun Contenu ; (f) n'utiliserez pas le Contenu sous une forme quelconque qui permettrait de destiner les ventes à d'autres sites que celui d'Cliquojeux.com ; et (g) enlèverez immédiatement tout Contenu qui ne serait plus affiché sur le Site Cliquojeux.com ou pour lequel Nous Vous aurions informé qu'il n'est plus disponible pour Votre utilisation.

4. Rémunération

En contrepartie de la fourniture de services de marketing, Nous Vous paierons (conformément aux Articles 5 et 6 ci-après) une Commission sur l'inscription des Clients via votre Site. Pour que l'inscription Vous donne droit à une Commission, le client doit suivre un des Liens Spéciaux de votre Site vers le Site Cliquojeux.com. Une " Session " commence lorsque le client clique sur un Lien Spécial de votre Site lui permettant d'arriver sur le Site Cliquojeux.com. Une Session prend fin lors de la réalisation de l'un des événements suivants : (a) 24 heures après le premier clic du Client sur le Lien Spécial de votre Site (b) à l'inscription du Client et pourvu que celle-ci soit valide, la période de validation étant de 10 jours. Vous percevrez cette Rémunération sur l'inscription valide du Client. 

5. Barème de Rémunération

Sous réserve du respect des autres dispositions du présent contrat, pour les inscriptions valides au cours des Sessions via les Liens Spéciaux sur votre Site, Vous percevrez (le cas échéant) :

0,3€ pour chaque inscription valide.

0,5€ pour un passage VIP du Client pendant les 10 jours de validation de l'inscription.

6. Facturation et paiement de la Rémunération

Lorsque le montant de votre rémunération dépasse 30€, Vous pouvez via votre interface d'administration Nous demander un Paiement via les moyens de paiement que vous avez rempli dans votre Formulaire d'inscription.

À titre d'information, nous Vous rappelons que la Rémunération que nous serons amenée à Vous verser devra faire l'objet d'une déclaration à l'administration fiscale, quel que soit votre statut juridique.

10. Responsabilité de votre Site

Vous serez seul responsable du développement, mise en œuvre et entretien de votre Site ainsi que de tous les éléments qui figurent sur votre Site. Par exemple, Vous serez seul responsable :

• du fonctionnement technique de votre Site et tous les équipements qui s'y rattachent ;
• de créer et afficher les descriptions des Produits sur votre Site et de mettre en place les Liens Spéciaux reliant ces descriptions au catalogue du Site Cliquojeux.com ;
• de l'exactitude et de la pertinence des éléments figurant sur votre Site (ceci incluant, entre autres, les éléments ayant un rapport avec les Produits) ;
• de Vous assurer que les éléments figurant sur votre Site ne violent ni ne transgressent les droits des tiers (ceci incluant, entre autres, les droits d'auteur, les marques déposées, la vie privée, ou autres droits personnels ou de propriété)
• de Vous assurer que les éléments figurant sur votre Site ne sont pas diffamatoires ou contraires à la loi.

Nous déclinons toute responsabilité concernant les différents points qui précèdent. De plus, Vous Nous indemniserez et devrez Nous garantir ainsi que nos Affiliés contre toute réclamation, dommage, et frais (ceci incluant notamment les frais d'avocats) résultant du développement, fonctionnement, maintien, ou contenu de votre Site.

11. Durée de l'Accord et résiliation

La durée de cet Accord, conclu pour une durée indéterminée, commencera à compter de la date à laquelle Nous aurons accepté votre participation au Programme et prendra fin lorsque l'une ou l'autre partie y mettra un terme en respectant un préavis de sept (7) jours.

Cet Accord peut être résilié par Vous ou par Cliquojeux à tout moment, sans qu'il soit nécessaire de motiver cette décision, en informant par e-mail l'autre partie de l'intention de résilier. Cette résiliation sera immédiate en cas de motifs graves tels que l'absence d'exercice d'une activité commerciale, le non-respect des obligations essentielles de cet Accord ou des règles relatives à l'utilisation de la marque Cliquojeux.com ou à la communication et la promotion des Partenaires, l'ouverture d'une procédure collective à l'encontre d'une des parties ou le changement de contrôle du Partenaire.

Cet Accord résilié, quelle qu'en soit la raison, Vous cesserez immédiatement d'utiliser, et enlèverez de votre Site, tous les Liens Spéciaux vers notre Site, tous les logos et marques déposées d'Amazon, ainsi que tous les autres matériels que Nous Vous avons fournis dans le cadre du Programme ou pour des besoins connexes. Vous ne percevrez de Rémunération que sur nos ventes de Produits Donnant Droit réalisées pendant la durée de cet Accord. à compter de la résiliation de cet Accord, Vous ne percevrez de Rémunération que pour les ventes antérieures à cette résiliation qui n'ont pas été annulées ou dont les Produits ne Nous ont pas été retournés et qui remplissent l'ensemble des conditions stipulées aux Articles 4, 5 et 6 de l'Accord. Nous pourrons retenir votre paiement libératoire pendant un délai raisonnable afin de s'assurer du règlement complet.

Préalablement à toute résiliation, Nous Nous réservons le droit de Vous proposer des modifications au présent Accord afin d'envisager la poursuite de l'Accord sur de nouvelles bases prenant en compte l'évolution des techniques, du marché, de la clientèle, des ventes ou de la concurrence. Cette proposition Vous sera notifiée sept (7) jours à l'avance via notre Site. Pendant ce délai de sept (7) jours, Vous disposerez d'un droit d'option en vertu duquel il Vous sera possible soit d'accepter les modifications proposées, soit de les refuser. Tout refus de votre part emportera de plein droit résiliation immédiate de l'Accord. En l'absence de réponse de votre part au terme de ce délai d'option de sept (7) jours, les modifications proposées seront réputées acceptées par Vous si Vous continuez d'exécuter vos obligations au titre de cet Accord conformément aux conditions nouvelles résultant desdites modifications. En cas d'acceptation de votre part, les modifications apportées à l'Accord se substitueront pleinement aux dispositions précédentes. Les stipulations des Articles 10, 11, 12, 13, 15, 17, 18 survivront à la fin ou résiliation de l'Accord ainsi que toute autre disposition qui pourra être interprétée comme devant survivre à la cessation de l'Accord.

12. Relations des Parties

Vous et Cliquojeux êtes des contractants indépendants, et rien dans cet Accord ne peut être interprété comme créant un partenariat au sens juridique du terme, une société en participation, représentation, franchise, agence commerciale ou un quelconque lien de subordination, contrat de travail entre Vous et Cliquojeux ou ses Affiliés. Vous n'aurez aucun droit, titre ou pouvoir pour accepter des offres ou agir en notre nom. Vous ne ferez aucune déclaration, sur votre Site ou par tout autre moyen, qui soit en contradiction avec les stipulations du présent Article.

En Vous inscrivant au Programme, Vous Nous certifiez, d'une part, avoir une situation légale en conformité avec les lois et les règlements en vigueur, et d'autre part, être à jour de vos règlements de cotisations sociales correspondantes.

D'autre part, si votre rémunération annuelle atteint ou dépasse 3048,98 euros, Vous devrez nous fournir les documents prévus à l'article R 324-4 du Code du Travail en application du Décret n° 92-508 du 11 juin 1992 :

Si Vous êtes une personne physique :

a) Attestation de fourniture de déclarations sociales émanant de l'organisme de protection sociale chargé du recouvrement des cotisations sociales Vous incombant et datant de moins d'un an.

b) Document ou correspondance professionnelle où apparaissent le nom ou la dénomination sociale, l'adresse complète et le numéro d'immatriculation à une liste ou un tableau d'un ordre professionnel.

Pour le cas où Vous employez des salariés, une attestation sur l'honneur où Vous certifiez que le travail sera réalisé avec des salariés employés régulièrement (au regard des art. L 143-3, L 143-5 et L 620-3 du Code du Travail).

Si Vous êtes une personne morale :

d) Attestation de fourniture de déclarations sociales émanant de l'organisme de protection sociale chargé du recouvrement des cotisations sociales Vous incombant et datant de moins d'un an.

ou

Avis d'imposition afférent à la taxe professionnelle pour l'exercice précédent.

e) Extrait Kbis.

f) Pour le cas où Vous employez des salariés, une attestation sur l'honneur où Vous certifiez que le travail sera réalisé avec des salariés employés régulièrement (au regard des art. L 143-3, L 143-5 et L 620-3 du Code du Travail).

Si Vous êtes une association :

g) Copie des statuts de l'association.

h) Copie de la déclaration d'existence de l'association auprès de la préfecture ou copie de l'annonce légale parue au J.O.

i) Pour le cas où Vous employez des salariés, une attestation sur l'honneur où Vous certifiez que le travail sera réalisé avec des salariés employés régulièrement (au regard des art. L 143-3, L 143-5 et L 620-3 du Code du Travail).

Nous Vous informons que la délivrance par vos soins de ces documents, est une des conditions indispensables au règlement de votre Rémunération.

13. Limitation de responsabilité

Nous ne faisons aucune déclaration ou garantie concernant le Programme, le fonctionnement de notre Site ou tous Produits vendus dans le cadre du Programme. De plus, Nous ne garantissons pas que l'exploitation de notre Site ou celui de nos Affiliés sera ininterrompue ou exempte d'erreur et Cliquojeux et ses Affiliés ne pourront être tenus responsables des conséquences résultant d'interruptions ou d'erreurs. Cet Accord ne crée aucune relation d'exclusivité entre Vous et Cliquojeux. Nous Nous réservons le droit d'accepter au Programme des Sites semblables ou concurrents de votre Site.

Nous et nos Affiliés ne serons pas responsables des préjudices directs, indirects ou spéciaux ni d'aucune perte de revenus, profits, ou de données qui résulteraient de cet Accord et de la mise en Âœuvre du Programme. De plus, NOTRE RESPONSABILITÉ AFFÉRENTE À L'ACCORD ET AU PROGRAMME, AINSI QUE CELLE DE NOS AFFILIÉS, NE POURRA EXCÉDER LE MONTANT TOTAL DES SOMMES QUI VOUS AURONT ÉTÉ PAYÉES AU TITRE DES ARTICLES 4, 5 ET 6 DE L'ACCORD. VOUS RECONNAISSEZ AVOIR LU ET PRIS CONNAISSANCE DE CET ACCORD ET EN ACCEPTEZ TOUS LES TERMES ET CONDITIONS. Vous AVEZ APPRÉCIÉ EN TOUTE INDEPENDANCE L'INTÉRÊT DE PARTICIPER À CE PROGRAMME ET NE POUVEZ Vous PRÉVALOIR D'AUCUNE DÉCLARATION, GARANTIE OU ENGAGEMENT AUTRE QUE CEUX QUI SONT EXPRESSEMENT MENTIONNÉS À L'ACCORD.

14. Nullité partielle

Si la nullité d'une clause de cet Accord est constatée, celle-ci n'entraîne pas la nullité de l'Accord dans sa totalité. Dans ce cas, les Parties s'engagent à remplacer la clause concernée par une clause dont la validité ne sera plus contestée et qui soit conforme aux objectifs du présent Accord.

15. Protection de vos données personnelles

Si Vous êtes une personne physique, Vous reconnaissez avoir pris connaissance et accepté les termes de la loi n° 78.17 du 6 janvier 1978 dite "Loi Informatique et Libertés", Vous Nous autorisez, en l'absence d'avis contraire de votre part (selon les modalités décrites dans notre Accord de protection des données personnelles), à traiter vos données personnelles dans un fichier informatique. Les informations communiquées dans le cadre du Programme sont destinées au seul usage de Cliquojeux et de ses Affiliés. Elles pourront toutefois être communiquées aux fournisseurs et prestataires de Cliquojeux ou de ses Affiliés pour les besoins directs et connexes de l'exécution de ce Contrat.

16. Confidentialité

Pendant toute la durée de votre participation au Programme, Vous recevrez des informations concernant Cliquojeux, nos Affiliés ou le Programme qui ne sont pas connues du public (ci-après "Informations Confidentielles"). Les Informations Confidentielles comprennent, notamment, toutes Informations relatives aux ventes réalisées dans le cadre du Programme ainsi que les logiciels et le savoir-faire. Vous reconnaissez que : (a) les Informations Confidentielles demeureront la propriété exclusive d'Cliquojeux et de ses Affiliés ; (b) Vous n'utiliserez les Informations Confidentielles que dans la mesure de ce qui est nécessaire à votre participation au Programme ; et que (c) Vous ne révélerez les Informations Confidentielles à aucune personne physique ou morale ou autre tiers. Cette obligation de confidentialité survivra un (1) an à toute résiliation de cet Accord.

17. Divers

Cet Accord sera interprété, compris et exécuté à tous égards en conformité avec la loi Française . Tout litige afférent à l'Accord sera soumis irrévocablement à la compétence exclusive des juridictions Française. Vous ne pourrez céder ou autrement transférer l'Accord, du fait de la loi ou pour toute autre cause, sans avoir obtenu Notre accord exprès préalable et écrit. Sous réserve de cette restriction, l'Accord sera obligatoire, opposable et exécutoire à l'encontre des parties et de leurs successeurs ou cessionnaires respectifs. L'absence de mesure destinée à obtenir le strict respect de toute disposition de l'Accord ne constitue pas une renonciation à notre droit d'obtenir exécution desdites dispositions ou de toute autre obligation à l'Accord. Toute notification, modification ou communication sur cet Accord sera faite soit par écrit (envoyée par e-mail), soit sera accessible directement sur la première page du Programme Partenaires une fois que vous aurez donné votre login et mot de passe.